IZInovation est un organisme de formation dont le siège se situe 13 rue des émeraudes – 69006 Lyon. La déclaration d’activité est enregistrée au- près du Préfet de la Région Rhône Alpes sous le numéro 84 69 1556269. IZInovation propose des formations en présentiel et des formations à distance en e-learning. IZInovation réalise aussi de l’expertise et des audits ainsi que du conseil aux entreprises. Toute prestation fait l’objet de l’établissement d’un contrat de prestation de formation.
Les présentes conditions de vente s’appliquent à l’ensemble de l’offre d’IZInovation pour des clients professionnels ou particuliers (ci-après dénommé « client »). Le fait de signer le contrat implique l’adhésion entière et sans réserve du client aux présentes conditions. Le fait qu’IZInovation ne se prévale pas à un moment donné de quelconque des présentes conditions de vente ne peut être interprété comme valant renonciation à s’en prévaloir ultérieurement. Le client s’engage au respect des présentes conditions de vente pour lui et l’ensemble des personnels placés sous son autorité s’il est un client professionnel.
Le client reconnaît qu’il a bénéficié des informations suffisantes de la part d’IZInovation lui permettant de s’assurer de l’adéquation de l’offre d’IZInovation à ses besoins.
Les dispositions du présent article concernent la formation en présentiel ou à distance. Elle s’adresse à des apprenants individuels ou collectifs dans le cas d’une formation sur-mesure. Elle est réalisée en France ou à l’étranger, dans les locaux d’IZInovation, ou ceux mis à sa disposition par le client.
Tous les prix sont exprimés en euro. Les prix présentés dans le catalogue de prestation sont fermes et définitifs.
Les prix exprimés s’entendent hors taxes, majorés du taux de TVA applicable en vigueur.
Le règlement du prix de la formation est à effectuer à l’inscription, comptant, sans escompte à l’ordre d’IZInovation. Toute formation commencée est due dans son intégralité.
Les règlements seront effectués aux conditions suivantes :
En cas de retard de paiement, IZInovation pourra:
Pour chaque inscription une convention valant contrat est établie selon les textes en vigueur et systématiquement envoyée au client qui devra la retourner au plus tard 30 jours calendaires après son inscription, et 15 jours minimum avant la date de début de la formation. Le contrat est réputé valide à réception par IZInovation du contrat dûment signé et complété.
Une attestation de participation est adressée au client après la formation.
IZInovation permet à ses clients professionnels de remplacer un participant par un autre participant ayant le même profil, les mêmes besoins en formation et disponible aux dates indiquées. Le remplacement d’un participant est possible jusqu’à la date de clôture de l’inscription ou 15 jours calendaires avant le début de la formation. Au-delà de cette date, et sauf accord spécifique, aucune modification ne pourra être prise en compte.
Les dates de formation en présentiel sont bloquées de façon ferme. Toute formation peut être annulée ou reportée sans contrepartie par le client au plus tard trois semaines avant le début de la formation. Pour toute annulation : Dans un délai supérieur à 1 mois avant le début de la formation : 50% du coût de la formation est dû.
Dans un délai compris entre 1 mois et 2 semaines avant le début de la formation : 70% du coût de la formation est dû.
Dans un délai inférieur à 2 semaines avant le début de la formation : 100 % du coût de la formation est dû.
Les présentes conditions de vente s’appliquent à l’ensemble de l’offre d’IZInovation pour des clients professionnels ou particuliers (ci-après dénommé « client »). Le fait de signer le contrat implique l’adhésion entière et sans réserve du client aux présentes conditions. Le fait qu’IZInovation ne se prévale pas à un moment donné de quelconque des présentes conditions de vente ne peut être interprété comme valant renonciation à s’en prévaloir ultérieurement. Le client s’engage au respect des présentes conditions de vente pour lui et l’ensemble des personnels placés sous son autorité s’il est un client professionnel.
Le client reconnaît qu’il a bénéficié des informations suffisantes de la part d’IZInovation lui permettant de s’assurer de l’adéquation de l’offre d’IZInovation à ses besoins.
Les dispositions du présent article concernent la formation en présentiel ou à distance. Elle s’adresse à des apprenants individuels ou collectifs dans le cas d’une formation sur-mesure. Elle est réalisée en France ou à l’étranger, dans les locaux d’IZInovation, ou ceux mis à sa disposition par le client.
Tous les prix sont exprimés en euro. Les prix présentés dans le catalogue de prestation sont fermes et définitifs.
Les prix exprimés s’entendent hors taxes, majorés du taux de TVA applicable en vigueur.
Le règlement du prix de la formation est à effectuer à l’inscription, comptant, sans escompte à l’ordre d’IZInovation. Toute formation commencée est due dans son intégralité.
Les règlements seront effectués aux conditions suivantes :
En cas de retard de paiement, IZInovation pourra:
Pour chaque inscription une convention valant contrat est établie selon les textes en vigueur et systématiquement envoyée au client qui devra la retourner au plus tard 30 jours calendaires après son inscription, et 15 jours minimum avant la date de début de la formation. Le contrat est réputé valide à réception par IZInovation du contrat dûment signé et complété.
Une attestation de participation est adressée au client après la formation.
IZInovation permet à ses clients professionnels de remplacer un participant par un autre participant ayant le même profil, les mêmes besoins en formation et disponible aux dates indiquées. Le remplacement d’un participant est possible jusqu’à la date de clôture de l’inscription ou 15 jours calendaires avant le début de la formation. Au-delà de cette date, et sauf accord spécifique, aucune modification ne pourra être prise en compte.
Les dates de formation en présentiel sont bloquées de façon ferme. Toute formation peut être annulée ou reportée sans contrepartie par le client au plus tard trois semaines avant le début de la formation. Pour toute annulation : Dans un délai supérieur à 1 mois avant le début de la formation : 50% du coût de la formation est dû.
Dans un délai compris entre 1 mois et 2 semaines avant le début de la formation : 70% du coût de la formation est dû.
Dans un délai inférieur à 2 semaines avant le début de la formation : 100 % du coût de la formation est dû.
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La certification qualité a été délivrée au titre de la catégorie d’action suivante :
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